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| Document | Référence de version | S’applique aux | |
|---|---|---|---|
| Conditions Générales de Vente | CGV-2026-09-07-V2 | Commandes passées à compter du 7 septembre 2026 | En vigueur |
| Politique de confidentialité | RGPD-2026-09-07-V2 | Traitements en cours à compter du 7 septembre 2026 | En vigueur |
| Contenu des programmes | PROGRAMMES-2026-09-07-V2 | Commandes passées à compter du 7 septembre 2026 | En vigueur |
| Conditions Générales de Vente | CGV-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
| Contenu des programmes | PROGRAMMES-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
| Politique de confidentialité | RGPD-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
| Formulaire de rétractation | RETRACTATION-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
Les documents archivés sont fournis au format PDF, dans la forme exacte sous laquelle ils ont été communiqués aux Clients concernés.